Accidents de moto : traumatisme et paralysie du plexus brachial

Particulièrement exposé lors des accidents de moto, le plexus brachial quand il est atteint – paralysie couramment appelée « maladie du motard » - entraîne bien souvent pour les victimes de lourdes complications et de lourds handicaps ... Il appartient logiquement à l'expert, lors de l'expertise assurance, d'évaluer toutes les conséquences d'une paralysie partielle ou totale du plexus brachial, afin que les victimes puissent être correctement indemnisées. >> Lire : Indemnisation d’un accident de moto ou de deux roues.

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Qu'est-ce que le plexus brachial ?

Le plexus brachial est un réseau de nerfs, constitué à partir des racines nerveuses issues de la moëlle épinière.

Ces racines sont désignées par une lettre et un chiffre :

• La lettre correspond à l’étage rachidien concerné : C pour le rachis cervical, D pour le rachis dorsal (ou thoracique), L pour le rachis lombaire, S pour le rachis sacré.
  Le plexus brachial n’est constitué que de fibres provenant du niveau cervical « C » ou dorsal « D » ou « T ».
• Le chiffre correspond au niveau d’émergence de la racine par rapport aux vertèbres.

Ainsi, le plexus brachial est issu des racines C5 à D1.

Les racines partent du rachis cervical, les fibres nerveuses se regroupent et s’organisent pour former les nerfs du membre supérieur.

Ces nerfs permettent l’innervation sensitivomotrice du membre supérieur, c’est-à-dire qu’ils permettent la commande des muscles du membre supérieur, et la sensibilité du membre.

Ils permettent donc de bouger et de sentir le membre supérieur. Il en résulte qu’une atteinte du rachis brachial entraîne une atteinte sensitivomotrice du membre supérieur, variable selon la gravité des lésions.

Quelles sont les causes les plus fréquentes de lésion du plexus brachial ?

Les lésions du plexus brachial sont fréquentes et très souvent d’origine traumatique. Il s’agit souvent d’accidents de la route : accident de moto, de voiture, de vélo, de trottinette, ou accident impliquant un piéton

Elles peuvent également être la conséquence de traumatismes autres :

• Chute avec réception sur un obstacle interposé entre le bras et le thorax (muret, barreau d’échelle…) par exemple lors d’activités professionnelles, de bricolage ou de pratiques sportives.
• Traumatisme sportif avec luxation d’épaule.
• Plaie par arme à feu ou par arme blanche.

Il s’agit donc fréquemment d’accidents à haute énergie survenant chez des sujets jeunes.

Quelles sont les conséquences d’un traumatisme du plexus brachial ?

Les accidents à haute énergie génèrent les traumatismes du plexus brachial les plus graves. Les motards sont ainsi particulièrement exposés.

La gravité de l’atteinte est notamment fonction du nombre et de la fonction des nerfs constitués par les racines touchées.

On distingue schématiquement 5 types d’atteinte radiculaire :

• La paralysie C5C6 : induit une paralysie complète de l’épaule et de la flexion du coude.
• La paralysie C5C6C7 : en plus de la paralysie complète de l’épaule et de la flexion du coude s’ajoute un déficit de l’extension du coude, du poignet, des doigts longs et du pouce.
• La paralysie complète du plexus brachial induit une paralysie complète du membre supérieur : épaule, coude et main.
• La paralysie C8T1.

Il peut également y avoir des lésions des structures situées plus bas, au niveau des troncs nerveux avec des conséquences variables selon la fonction des structures touchées.

Aux troubles moteurs s’associent des troubles sensitifs : perte de sensibilité ou fourmillements et douleur souvent à type de brûlure ou de décharge électrique dans le territoire concerné.

Ainsi l’accidenté se trouve privé de l’usage de tout ou partie d’un de ses membres supérieurs, et atteint de douleur et/ou d’insensibilité dans le territoire de ce membre.

Si une prise en charge médicale rapide, suivie d’une rééducation adaptée permettent d’envisager parfois une récupération satisfaisante, il n’en demeure pas moins que le traumatisme du plexus brachial puisse aboutir à une situation de handicap durable.

La survenue chez un sujet jeune implique la gravité des conséquences sur l’avenir de la victime et de son entourage dans toutes ses composantes : physique, psychologique, affective, sexuelle, professionnelle, familiale et sociale. D’où la nécessité d’une réparation à la mesure de cette gravité.

Quelle prise en charge pour les lésions du plexus brachial ?

Une prise en charge médicale rapide et adaptée permet une amélioration des chances de récupération. Dans ce type d’accident, fréquemment accident de la route touchant un motard, la survenue concomitante d’autres lésions traumatiques (traumatisme crânien, traumatisme facial, fractures, lésions vasculaires, lésions des organes, brûlures…) conditionne la prise en charge et le pronostic à court, moyen et long terme.

À lire : L'avocat expert en traumatismes crâniens

Il n’y a pas d’urgence immédiate à la prise en charge des lésions du plexus brachial : une récupération spontanée est possible et doit être respectée. En l’absence de récupération, la prise en charge est essentiellement chirurgicale, et l’indication d’intervention doit être posée avant 2 mois pour être efficace.

A défaut, les conséquences peuvent être en partie définitives, occasionnant un handicap parfois très important selon le niveau d’atteinte.

La rééducation est également un élément majeur de la prise en charge. Elle doit être précoce, et est aussi en partie conditionnée par la coexistence de lésions traumatiques associées.

Le tabac semble être un facteur de moindre récupération.

Paralysie du plexus brachial et indemnisation

Comme nous l'avons indiqué, la paralysie du plexus brachial ne manque pas d'avoir un retentissement important et durable pour celui ou celle qui en est victime. La vie quotidienne de la victime s'en trouve affectée dans la sphère privée, professionnelle, sociale, intime... On comprend par conséquent que, par-delà les conséquences physiques immédiates, l'expertise médicale d'un traumatisme du plexus brachial doive tenir compte de l'ensemble des préjudices subis et répertoriés dans la nomenclature Dintilhac.

Les traumatismes du plexus brachial résultant le plus souvent d'accidents de la circulation (accidents de moto particulièrement), leur réparation intervient le plus souvent dans le cadre de la loi Badinter de 1985, loi facilitant et accélérant l'indemnisation des victimes de la route.

Rappelons que la loi Badinter octroie de nombreux droits aux victimes – les motards accidentés, par exemple – dont celui de pouvoir négocier leur indemnisation en recourant notamment à un avocat et à un médecin de victime (ou médecin de recours) dont le travail consiste à faire contrepoids aux investigations orientées de l'expert assurance. Ces 2 professionnels sont indispensables à la préservation des intérêts économiques et non-économiques de la victime de la route ayant subi des lésions graves...

À lire : L'indemnisation négociée

 

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Les dommages et intérêts perçus par la victime à l'occasion d'une atteinte du plexus brachial dans le cadre d'un accident dépendront bien entendu de la gravité des préjudices en lien direct avec ce dommage. Le rapport d'expertise vise à recenser l'ensemble des postes de préjudices dont il importe tenir compte pour replacer la victime dans les mêmes conditions qu'avant son accident. Car c'est bien là l'enjeu de l'indemnisation.

Attention ! L'indemnisation de certains préjudices, particulièrement lourds au plan économique, mérite une attention particulière :

La tierce personne temporaire ou tierce personne permanente :

Ce poste consiste à indemniser la victime d'accident de l'aide humaine à laquelle elle peut avoir recours pour faire face aux nécessités du quotidien. Il peut s'agir d'une assistance avant la consolidation (on parle alors de tierce personne temporaire), mais il peut s'agir aussi d'une aide définitive quand la victime conserve des séquelles importantes à l'issue de la consolidation (tierce personne permanente). Quand la victime est ainsi privée de l'usage de ses membres supérieurs (conséquence typique de l'atteinte du plexus brachial), le recours à la tierce personne permanente se révèle souvent indispensable. Le poids économique de cette assistance est particulièrement élevé. Cela donne naturellement lieu à des discussions tendues avec la compagnie d'assurance. L'avocat en droit du dommage corporel, quand il défend une victime atteinte du plexus brachial, veille par exemple à ce que le meilleur taux horaire soit retenu ainsi que le meilleur barème de capitalisation. Il en va de l'avenir de la victime et de sa capacité à faire face à son handicap tout au long de sa vie.

Les pertes de gains professionnels actuels (PGPA) ; les pertes de gains professionnels futurs (PGPF); l'incidence professionnelle (IP) :

Ces postes de préjudices temporaires ou permanents ont pour objet d'indemniser le préjudice professionnel de la victime. Après une paralysie du plexus brachial, il est courant que la victime voie son avenir professionnel bouleversé. Dans nombre de cas, elle doit accepter un reclassement. Parfois elle est contrainte à une reconversion (non souhaitée à la base). L'examen de ces postes de préjudices économiques par un avocat en droit du dommage corporel, là encore, vise l'optimisation de l'indemnisation du préjudice professionnel en vue de permettre à la victime de rebondir et d'assurer son avenir économique.

À lire : Le besoin en tierces personnes

Les frais d'aménagement du logement et les frais d'aménagement du véhicule :

Il est fréquent que la victime d'une atteinte du plexus brachial soit contrainte d'engager des travaux d'aménagement de son domicile, de doter également d'un véhicule adapté afin de rendre possible sa vie quotidienne et ses déplacements. Ces postes de préjudices doivent être pris en charge par la compagnie d'assurance qui s'engage à couvrir les frais en domotique, les aménagements de la maison, l'adaptation du véhicule.
Ainsi, à titre d'exemple : il peut s'agir de petit matériel utile à la réalisation et à la prise des repas en toute autonomie ; également la domotique de la maison facilitant la vie au quotidien ; ou encore l'aménagement du véhicule en fonction de la perte de motricité au niveau des bras (installation d'une boîte automatique, d'un volant spécial, etc…).

Précisons encore que les préjudices indemnisables lors d'une atteinte du plexus brachial ne se limitent pas aux seuls préjudices économiques. Il importe que l'indemnisation couvre également les préjudices extra-patrimoniaux également impliqués dans les paralysies du plexus brachial. Ainsi la compagnie d'assurance en charge de la réparation aura à verser des dommages et intérêts pour les souffrances endurées (physiques ou psychiques), le déficit fonctionnel temporaire (DFT) ou permanent (DFP), le préjudice d'établissement (correspondant à la difficulté suite à l'accident de fonder une famille), le préjudice sexuel qui, comme on l'a vu, accompagne souvent l'atteinte du plexus brachial...

Pourquoi recourir à un avocat après une atteinte du plexus brachial ?

La paralysie ou l'atteinte du plexus brachial se révélant lourd de conséquences pour la santé et l'avenir de la victime et de ses proches, les enjeux financiers sont de première importance. L'avocat en droit du dommage corporel met son expérience au service des motards et autres victimes d'atteinte du plexus brachial. L'avocat veille à faire reconnaître l'ensemble des préjudices par la compagnie d'assurance dans le cadre de l'expertise médicale. Il a pour mission de négocier à la hausse chaque poste d'indemnisation. Il connaît l'ensemble des pièges couramment tendus par la compagnie d'assurance pour indemniser a minima les victimes. Il sait en conséquence les anticiper et les déjouer. L'avocat prend également utilement le relais de la famille dans la communication et la négociation avec l'assureur. Ces communications se révèlent particulièrement fastidieuses, au point que de nombreuses victimes se découragent et finissent par laisser les mains libres à la compagnie d'assurance.

L'avocat en droit du dommage corporel est par-dessus tout un soutien technique et moral quand une famille, après un accident, est plongée dans le plus grand désarroi.

À lire : Accidents de moto : Pour une meilleure protection des motards.

En conclusion

• Les lésions du plexus brachial sont majoritairement d’origine traumatique.
• La gravité de l’atteinte est proportionnelle à la violence de l’accident.
• Les motards y sont particulièrement exposés.
• Les conséquences sont variables selon les possibilités de prise en charge chirurgicale et la qualité de la rééducation.
• Les séquelles d’un traumatisme du plexus brachial peuvent être très lourdes, d’où la nécessité d’être accompagné de façon optimale afin d’obtenir une indemnisation personnalisée qui permettra de faire face à toutes les composantes du handicap.
• Les motards victimes de paralysie ou de d'atteinte du plexus brachial ont droit à un avocat et à un médecin de recours lors de l'expertise afin de défendre au mieux leurs intérêts économiques et non économiques.