L'indemnisation des traumatismes crâniens

Réparation trauma crânien, indemnisation du traumatisme crânien à Lille et dans le Nord par un avocat et son expert médical

Victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, vous pouvez souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien entraînant parfois DES PATHOLOGIES LOURDES : hémiplégie, déficits moteurs, dysphasie OU troubles cognitifs divers...

Le traumatisme crânien présente de nombreuses spécificités en ce qui concerne l'indemnisation des accidents de la route. Les conséquences d'un traumatisme crânien peuvent être très diverses et parfois retardées. Il est donc important de rester vigilant et de se faire accompagner par des professionnels aptes à évaluer votre état au fil du temps par le biais d'examens neurologiques espacés.

On retrouve couramment des cas de traumatisme crânien – avec conséquences graves - dans les accidents de la circulation (accident automobile, moto, booster, piéton, cycliste...). Mais ces traumatismes, particulièrement lourds de conséquences, peuvent également survenir à la suite d'accidents domestiques, d'accidents de la vie, d'accidents de sport, d'agressions, etc...

 


Le traumatisme crânien et ses séquelles

Tout choc au niveau de la tête, aussi léger soit-il est qualifié de traumatisme crânien. Au plan médical, ce choc va se traduire par l’existence plus ou moins longue et importante d'une perte de conscience. Le traumatisme crânien peut ainsi engendrer différentes séquelles. Ces dernières sont notamment évaluées au travers d'une échelle de cotation appelée Échelle de Glasgow, laquelle met en avant 3 niveaux de gravité du traumatisé : léger ; modéré ; sévère. Cette distinction permet au praticien de poser un diagnostic et d'établir les conséquences du trauma. Des expertises profilées spécifiquement à cette pathologie devront être diligentées par la compagnie d'assurance, ou mieux encore par l'avocat de la victime, dans le but de recenser tous les postes de préjudices indemnisable.

La réparation du traumatisme crânien

L'indemnisation du traumatisme crânien est source de complexité en raison de la diversité des lésions pouvant subvenir à l'occasion d'un choc. L'expertise du traumatisé crânien est délicate. Même si le praticien expert dispose généralement de la cotation liée au score de Glasgow, il n'en demeure pas moins que certains dommages seront totalement invisibles. C'est la raison pour laquelle une mission d'expertise spécifique a été élaborée par la commission Vieux, différenciant les victimes adultes et les enfants. Généralement, la médecin expert est assisté par un sapiteur, c'est-à-dire un médecin ou un professionnel spécialisé dans un domaine médical (psychiatre, ergothérapeute, traumatologue, professionnel qualifié en besoins de tierces personnes...).
Notons qu'en matière de réparation du trauma crânien, le poste d'indemnisation le plus lourd se révèle souvent être le besoin en tierce personne. La perte de gain professionnel futur, le reclassement potentiel du traumatisé sont également des paramètres fondamentaux à prendre en compte à l'occasion des expertises de la victime.

Particularités du traumatisme crânien et des lésions cérébrales

Un traumatisme crânien peut entraîner chez la victime d'accident des dommages visibles et des dommages invisibles

Le traumatisme crânien selon la définition juridique correspond à « toute atteinte cérébrale ou bulbaire (atteinte du cerveau ou de sa base) caractérisée par une destruction ou un dysfonctionnement du tissu cérébral provoqué par le contact brusque entre le cerveau et la boîte crânienne ». [Gisèle MOR Evaluation du préjudice corporel édition Delmas 2014/2015].

On parlera par exemple de dommages visibles dans les cas de paralysie, d'hémiplégie, de cécité, de troubles du langage, ou encore d'épilespie, de dysphasie, de déficits moteurs divers, de coma, etc... Dans ces hypothèses, il y aura une reconnaissance par la loi des dommages corporels et de leurs conséquences sur la vie actuelle et future de la victime directe du traumatisme crânien mais aussi sur la vie des proches, les victimes par ricochet. Il conviendra donc de mesurer minutieusement les conséquences professionnelles, matérielles, économiques, et, bien sûr, les répercussions innombrables et considérables sur la vie de famille. On appliquera pour ce faire la nomenclature Dintilhac qui tend à les répertorier de la façon la plus complète possible.

Il peut exister par ailleurs, à la suite d'un traumatisme crânien, des handicaps invisibles, plus difficilement identifiables et se traduisant par un changement de comportement ou d'état d'esprit. Ce type de handicap fera l'objet d'une expertise particulière pouvant intervenir longtemps après l'accident :

  • Les déficits neurologiques sont en effet fixés à partir de la 2ème année après l'accident cérébral.
  • Les déficits neuropsychologiques, troubles mnésiques, difficultés de concentration, et troubles du comportement au-delà de la 3ème année après le trauma crânien.

Rappelons-le ! Ce n’est pas parce que le dommage de la victime d'accident est invisible qu’il n’a pas à être reconnu et que la victime et ses proches n'ont pas droit à une indemnisation intégrale de tous les préjudices, physiques et psychologiques consécutifs au traumatisme crânien.

Ainsi, que votre handicap soit visible ou invisible vous devez bénéficier d’une prise en charge de l'ensemble des préjudices que vous avez subis, avant et après la consolidation.

[A lire impérativement : Infos pratiques sur le traumatisme crânien, ici.]


Notions annexes : commotion / traumatisme crânien grave / paralysie / lésions cérébrales / examen neurologique / échelle de Glasgow / crise d'épilepsie / dural / hémorragie / tronc cérébral / patient / Score de Glasgow / troubles de la mémoire / démence / amnésie ...

Lors d'un trauma crânien, prévoir une expertise spécifique encadrée par un avocat

La nomenclature utilisée dans le cadre des dommages visibles n’est pas tout à fait adaptée à la spécificité du trauma crânien et des lésions cérébrales en raison de l’impact du trauma sur l’environnement familial.

Ici on ne peut plus uniquement s'appuyer sur les expertises classiques en matière de dommages corporels. Une expertise neurologique spécifique propre aux traumatisés crâniens existe et s'impose. Votre avocat fera le nécessaire pour qu'elle ait lieu afin que la victime directe et ses proches obtiennent la reconnaissance et la réparation adaptée au trauma crânien. Les conséquences d'un tel accident se révèlent imprévisibles, impondérables pour l'entourage. Elles sont hélas souvent lourdes et méritent à ce titre un examen spécifique que l'avocat en droit du dommage corporel - entouré de son médecin expert indépendant - peut mettre en place dans les meilleures conditions possibles.

Pourquoi faut-il que la victime d'accident s’entoure de professionnels du préjudice corporel ?

rachis cérébral, échelle de Glasgow du patient, tronc cérébral lors d'un examen d'une commotion (examen neurologique du paient)

La gravité, la complexité et la diversité des paramètres liés à un trauma crânien nécessitent une expertise à plusieurs niveaux. Cette expertise implique nécessairement le concours de différents experts médicaux et paramédicaux spécialisés : neurologues, ergothérapeutes, kinésithérapeutes, orthophonistes, etc. L'avocat quant à lui évaluera au mieux les conséquences pratiques et humaines de l'accident pour son client. Il assurera donc votre protection alors que vous vous trouvez dans un état de faiblesse, conséquence directe de votre accident.

Les statistiques démontrent que les dommages corporels consécutifs à un traumatisme crânien et à des lésions cérébrales touchent souvent une population jeune dont l'avenir est alors compromis. Cela est évidemment à prendre en compte dans le cadre du calcul de l'indemnisation. Il s'agit notamment d'évaluer toutes les conséquences de l'accident sur l'avenir professionnel d'un jeune et sur son insertion future. Il s'agit aussi d'évaluer les conséquences préjudiciables du trauma crânien vis-à-vis de la famille et des proches.

L'avocat est un acteur décisif pour que vous obteniez une réparation juste et complète de votre traumatisme crânien, directement après l'accident ou même plusieurs années après lorsque les conséquences du trauma crânien se font tardives.

Les conséquences possibles d'un traumatisme crânien

  • Déficit moteur

  • Hémiplégie

  • Dysphasie

  • Troubles cognitifs

  • Lésions cérébrales

  • Paralysie

  • Troubles psychologiques

  • Conséquences professionnelles, affectives et sociales

  • Syndrôme subjectif des traumatisés crâniens

  • Coma

  • Amnésie

  • Épilepsie

  • Atteinte du rachis cervical

  • Troubles de l'attention

  • Perte de connaissance ...

  • HTIC

  • Contusions

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